Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet de l'association l'ARS. En consultant ce site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Certains espaces (bénévoles, conseil d'administration) sont réservés aux membres identifiés de l'association et nécessitent une connexion avec un compte personnel.

3. Comptes utilisateurs

Les comptes donnant accès aux espaces réservés sont personnels et confidentiels. Chaque utilisateur s'engage à ne pas communiquer ses identifiants de connexion à un tiers et à informer l'association en cas de perte ou de piratage suspecté de son compte.

4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement, notamment en tentant d'accéder à des données ou espaces qui ne lui sont pas destinés.

5. Responsabilité

L'association l'ARS met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreur. L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse indiquée dans les mentions légales.